Commune de Cussy-en-Morvan

L'an deux mille dix, le dix-huit  avril, à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. VERDIER Guy - François, Maire

Présents: M. MARILLIER André, Mme GAUFFIER Brigitte, M.CARTY Alain, Adjoints ; Mmes PASIECZNIK Bénédicte, BROCHOT Hélène ; MM. LABILLE Roger, RAVIER Nicolas, MOREAU Dominique

Mme COMBET a donné pouvoir à Mme PASIECZNIK

Absent : M. HOCQUET Didier

M. RAVIER Nicolas a été nommé secrétaire

             - Le Conseil Municipal :

• Approuve à l’unanimité le compte- rendu du 18 février  2011
• Après présentation par le  Maire et le 1^er adjoint qui précisent que les finances ont bien été maîtrisées, vote, à l’unanimité, le Compte Administratif 2010 qui laisse apparaître un excédent global de 376 366 € et donne quitus au Maire pour sa gestion.
• Examine et vote à l’unanimité  le Budget Primitif de 2011 qui s’équilibre en recettes et en dépenses à la somme de  1 210 117 €. Le budget est sain ; il ne sera pas nécessaire de recourir à l’emprunt malgré tous les travaux effectués et ceux prévus. La capacité d’autofinancement de la commune est bonne.
• Décide, à l’unanimité, sur proposition du Maire, une augmentation de 1 % des taux des 3 taxes directes locales (taxe d’habitation-  foncier bâti et non bâti), ce qui ne représente qu’une rentrée supplémentaire de 2 037 €. Cette légère augmentation est suffisante malgré l’inflation générale d’environ de 3%.
• Vote les subventions 2011 dont le montant total est de 962 €
• Décide de créer un emploi d’Adjoint Technique territorial 2^ème classe à compter du 1^er mai 2011 ce qui modifiera le tableau des effectifs
• Soutient la demande de la Communauté de Communes de l’Autunois visant à rattacher l’ensemble de son périmètre au zonage Massif Central
• Approuve le tableau des voiries d’intérêt communautaire présenté par la CCA
• Décide l’élaboration d’un Plan de Mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics de la commune de CUSSY –en- MORVAN
• Formule un vœu à Monsieur le Ministre de l’Education Nationale, à Madame la Rectrice de l’Académie de Dijon et à Monsieur l’Inspecteur d’Académie concernant la suppression envisagée de trois classes sur Autun à la prochaine rentrée scolaire

               -informations diverses :

• Le feuillet n°10 (2^ème trimestre 2011) est réalisé
• Le « Jardin du souvenir » est terminé
• Il est prévu la création d’un square « du 19 mars 62 » auprès de l’arbre de la liberté où des rosiers ont été plantés
• Les conseillers examinent l’avant-projet d’aménagement de la place et de la rue du champ de foire qui a fait l’objet de la demande de subvention PIIC.
• Le Maire fait part du résultat de l’adjudication des travaux  de point à temps par la CCA
• 2 stagiaires seront pris à la commune pour, respectivement : 3 semaines (technique) et  1 semaine (administratif)
• La CCA organisera une réunion d’information à CUSSY le 5 juillet à 19 heures
• Remerciement à M.ISA pour un don aux écoles, aux organisateurs de l’exposition « 100 ans d’aviation », à la chorale pour leurs excellentes prestations
• Manifestations :  - hommage aux déportés et résistants le 23 avril à ANOST

-       Un rallye de voitures anciennes « TULPEN 2011 RALLYE » (environ 180 véhicules)  traversera la commune de CUSSY le 5 mai à partir de 13 heures 15

-       Le 8 mai à LA PETITE-VERRIERE, LA CELLE, ROUSSILLON, ANOST et CUSSY

-       Remise des récompenses Maisons fleuries à CUSSY le 13 mai